Communauté d’Agglomération Grand Calais, Terres et Mers
Service de la Commande Publique
76 Boulevard Gambetta – BP 21
62101 CALAIS CEDEX
E-mail : marches.publics@grandcalais.fr
Objet / catégorie du marché : Marché relatif aux prestations de transports de personnes pour Grand
Calais Terres et Mers, décomposé en six lots :
Procédure : Appel d’offres ouvert (Article R2124-2 1° – Code de la commande publique).
Forme du marché : Accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans montants minimum et
avec des montants maximum de commandes pour chaque lot.
Durée du marché : 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois 1 an.
Lieu d’exécution : Territoire de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mers.
Date limite de réception des offres : mardi 31 octobre 2023 à 11h30.
Variantes et options : Il n’y pas d’options. Les variantes ne sont pas autorisées.
Présentation des offres / candidatures : Conformément à l’article 3 du règlement de consultation.
Critère de choix des offres : prix 95 pts, et performances en matière de protection de
l’environnement 5 pts.
Renseignements administratifs et techniques : Via le profil acheteur : https://marchespublics596280.fr
Lieu de remise et modalités de réception des offres : Conformément à l’article 3 du règlement de
consultation, les offres peuvent être :
– transmises par voie électronique sur le site électronique : http://marchespublics596280.fr
Instance de recours : Le Tribunal Administratif de Lille, 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014 Lille Cedex
Le dossier est téléchargeable gratuitement via le lien suivant :
https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=554540&orgAcronyme=62-0296
Publication au BOAMP et JOUE
