Communauté d’Agglomération, Cap Calaisis Terre d’Opale
Service Marchés Publics
76 Boulevard Gambetta – CS 40021
62101 CALAIS CEDEX
E-mail : info@agglo-calaisis.fr
Objet / catégorie du marché : Marché de fourniture relatif à « l’achat de partitions pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental de l’Agglomération ».
Procédure : procédure adaptée conformément à l’article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Forme du marché : accord cadre mono-attributaire sans minimum de commande et avec un maximum de commande de 4 900 € HT par an.
Durée du marché : de sa notification jusqu’au 31 décembre 2016, renouvelable 2 fois 1 an.
Lieu d’exécution : le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Calais.
Date limite de réception des offres : le vendredi 8 juillet 2016 à 12h00.
Variantes et options : Sans options. Les variantes ne sont pas autorisées.
Présentation des offres/ candidatures : Conformément à l’article II paragraphe D du cahier des charges.
Critère de choix des offres : Prix : 40 points – Valeur technique des prestations : 60 points.
Renseignements administratifs et techniques :
Pour la partie technique : Jean-Robert LAY, Directeur du Conservatoire – 03.21.19.56.41
Pour la partie administrative : Frédéric BLAIZEL, Service des Marchés Publics – 03.21.19.55.00
Lieu de remise et modalités de réception des offres : Conformément à l’article II paragraphe E du cahier des charges, les offres peuvent être :
- transmises par voie électronique sur le site électronique : www.klekoon.com
- présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal
- présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé
Instance de recours : Le Tribunal Administratif de Lille, 13 rue Jacquemars Giélée, 59014 Lille Cedex
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com
